Vous souhaitez supprimer un contrat d’intermittent sur CulturePay.fr ? Sur le site, il est tout à fait possible de supprimer le contrat d’un intermittent. Dans cet article, nous vous expliquons toutes les étapes à réaliser pour supprimer un contrat.
Let’s go !
1. Supprimer un contrat :
Dans un premier temps, rendez-vous sur votre tableau de bord :
![contrat](http://blog.culturepay.fr/wp-content/uploads/2023/02/Art-1.1-1024x519.png)
Ensuite, sélectionnez le contrat que vous souhaitez supprimer.
![contrat](http://blog.culturepay.fr/wp-content/uploads/2023/02/Art-1.2-1024x521.png)
Une fois sur votre contrat, cliquez sur le bouton à droite de votre écran “supprimer ce contrat”.
![](http://blog.culturepay.fr/wp-content/uploads/2023/02/Art-1.3-1-1024x521.png)
Et voilà, le contrat que vous avez sélectionné est maintenant supprimé.
2. Le bouton est grisé, que faire ?
Le bouton “supprimer ce contrat” est grisé et vous ne pouvez pas cliquer dessus. Si c’est le cas, 2 possibilités s’offrent à vous :
1. Mon intermittent à déjà été payé par CulturePay :
Si nous avons déjà réglé le salaire de votre intermittent, comme indiqué dans vos notifications ci-dessous :
![](http://blog.culturepay.fr/wp-content/uploads/2023/02/Art-1.4-1024x519.png)
👉🏼 Comment savoir si mon intermittent a été payé sur CulturePay.fr ?
Alors, pour pouvoir supprimer le contrat, il faut que l’intermittent nous renvoie son salaire.
2. Le mois est clos :
Si vous avez clos votre mois ou s’il s’est clôturé automatiquement, contactez l’équipe paie par mail (equipe.paie@culturepay.fr) ou via le chat afin que nous le déclôturions.
Toutefois, si votre déclaration mensuelle (DSN) a déjà été réalisée par nos équipes, il ne sera plus possible de déclôturer votre mois. Dans ce cas, contactez notre équipe paie par mail (equipe.paie@culturepay.fr) afin qu’elle se charge de faire une paie dite “annulante” qui sera facturée au prix de la commission.
L’annulation du contrat se fera sur la déclaration du mois suivant. Cela signifie qu’il faudra dans un premier temps payer les cotisations de ce contrat, qui seront par la suite rattrapées le mois suivant.