Royalties, droits voisins ou bien encore redevances, que signifie tout ce jargon ? Découvrez en plus dans cet article.
Qu’est-ce que les Royalties ?
Les royalties, c’est donc une somme d’argent versée en échange des droits d’exploitation ou de l’utilisation d’un brevet d’une œuvre culturelle. C’est ce qu’on appelle une redevance.
Ce sont généralement des personnes ou bien des entreprises, qui exploitent les droits de propriété intellectuelle ou un brevet de manière commerciale. Lorsque ces droits ou brevets sont utilisés, ils doivent être payés.
Ainsi, on parle de franchiseur (l’artiste par exemple) pour la personne qui possède les droits et de franchisé pour ceux qui payent l’utilisation de ces droits.
Mais alors, qui touchent les Royalties ?
Pour les droits d’exploitation :
Deux cas sont possibles :
- Soit les Royalties sont versées à une personne physique (par exemple l’artiste).
- Soit elles sont versées à une personne morale.
Les personnes titulaires de ces droits peuvent donc être :
- Les artistes (musiciens, photographes, auteurs…).
- Les cinéaste.
- Les labels de musique (pour tout savoir sur un label de musique cliquez ici).
- Etc.
Pour un brevet :
Une redevance doit être versée à l’inventeur ou à l’entreprise qui est a créé l’œuvre et qui en détient le brevet.
Comment sont calculées les Royalties ?
En règle générale trois données sont à prendre en compte dans le calcul des Royalties :
- Le mode de calcul.
- Le délai.
- Les pénalités.
Ainsi, le franchiseur et le franchisé doivent établir un accord. Cet accord donne lieu au montant des Royalties, mais aussi des services rendus par le franchiseur et aux pénalités de retard du paiement.
Est-ce que les Royalties apparaissent sur la paie d’un artiste ?
La réponse est non.
L’artiste reçoit tous les mois un versement de ses Royalties, accompagné d’un document qui détaille œuvre par œuvre les droits versés, selon l’origine de la diffusion et de l’exploitation de vos œuvres.
Ces versements n’apparaissent donc pas sur le bulletin de paie des artistes.
Ces versements sont en complément de la rémunération que peut percevoir un artiste via son contrat d’intermittent. CulturePay peut vous aider sur cette partie : les contrats de travail.
